Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BOVILA
Numéro de dépôt :
1621763
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
18/11/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE BOVILA
Déposée le 18 novembre 1987 par monsieur VALIERE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « DOMAINE DE BOVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BOVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621763.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOVILA est expirée depuis le 18 novembre 1997.
VALIERE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13